Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉLICIEUX MONTMARTRE CRÊPERIE SANDWICHS SALADES PASTA
M. Hocine Massinissa

Numéro de dépôt :
4084624
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2024
DÉLICIEUX MONTMARTRE CRÊPERIE SANDWICHS SALADES PASTA de Hocine Massinissa

Présentation de la marque DÉLICIEUX MONTMARTRE CRÊPERIE SANDWICHS SALADES PASTA

Déposée le 16 avril 2014 par monsieur Hocine Massinissa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DÉLICIEUX MONTMARTRE CRÊPERIE SANDWICHS SALADES PASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est monsieur Hocine Massinissa domicilié(e) 32 Rue Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hocine Massinissa domicilié(e) 32 Rue Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque DÉLICIEUX MONTMARTRE CRÊPERIE SANDWICHS SALADES PASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉLICIEUX MONTMARTRE CRÊPERIE SANDWICHS SALADES PASTA est expirée depuis le 16 avril 2024.

Hocine Massinissa a également déposé les autres marques suivantes : Nautil-M


M. Hocine Massinissa - 32 Rue Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France


M. Hocine Massinissa - 32 Rue Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.